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Loi des Douze Tables

  1. REDIRECT

La Loi des Douze Tables constitue le premier corpus de lois romaines écrites.

Sommaire
1 Historique
2 Le contenu législatif
3 Lien externe

Historique

Cette loi était réclamée depuis 462 av. J.-C par la plèbe, et notamment son tribun C. Terentilus Arsa, qui fit voter le plebiscite nommée Decemviri legibus scibendis, qui revendiquait auprès du patriciat la mise par écrit des lois, afin de connaitre les pouvoirs consulaires, et que l'organisation juridique (notamment le ius matrimonium) profite à  tous. Devant la sécession de la plèbe, retirée sur l'Aventin, le patriciat céda.

Une commission de dix magistrats extraordinaires, les Décemvirs, Decemviri, fut établie pour rédiger ces lois. Nommés pour un an, ils furent munis de l'imperium consulaire. Après un long conflit de neuf ans trois représentants partirent en Grèce y copier les lois applicables à  Rome.

Les tables furent rédigées en deux fois, dix en 451 av. J.-C, et deux en 450 av. J.-C et promulguées la seconde année avec l'érection sur le Forum de douze tables de bronze en portant le texte.

Le contenu législatif

Leur texte original n'est pas connu dans son intégralité, mais les chercheurs en ont établi la plus grande partie à  partir de citations des juristes romains.

L'inspiration grecque

Elle est difficilement contestable, les sources concordant sur ce point, et le style clair et concis du texte étant beaucoup plus proche de celui des lois de Dracon et de Solon, que de celui des lex romaines de l'époque.

Elle se manifeste principalement dans l'apparition de la peine compensatoire.

Le droit privé

La limitation de l'imperium consulaire

Elle se fait essentiellement dans le domaine de la justice.

Lien externe